Suite à l’autorisation du Gouvernement de la République de Zambie, une délégation du mécanisme spécial de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples (la Commission), en l’occurrence le Groupe de travail sur les industries extractives, l’environnement et les droits de l’homme (le Groupe de travail) , a effectué une Mission de recherche et d'information en République de Zambie du 13 au 17 janvier 2014. Cette Mission s’inscrit dans le cadre du mandat confié au Groupe de travail par la Commission dans sa Résolution 148, adoptée à l’occasion de sa 46ème Session ordinaire tenue à Banjul, Gambie, du 11 au 25 novembre 2009.
Le mandat demande au Groupe de travail d’examiner l’impact des industries extractives en Afrique sous l’angle des droits de l’homme. Pour s’acquitter de ce mandat, le Groupe de travail avait décidé d’entreprendre des Missions de recherche et d’information aux fins de recueillir des informations sur les éventuelles violations des droits de l’homme dans le secteur des industries extractives en Afrique. La Mission en Zambie était la première du genre effectuée par le Groupe de travail.
La délégation était composée des membres ci-après:
· L’Honorable Commissaire Pacifique Manirakiza, Président du Groupe de travail sur les Industries extractives, l’Environnement et les Droits de l’homme ; chef de la délégation.
· L’Honorable Commissaire Lawrence Mute, Membre du Groupe de travail sur les Industries extractives, l’Environnement et les Droits de l’homme ;
· Professeur Michelo Hansungule, Expert Membre du Groupe de travail sur les Industries extractives, l’Environnement et les Droits de l’homme ; et
· M. Josua Loots, Administrateur de Projet et assistant au Groupe de travail sur les Industries extractives, l’Environnement et les Droits de l’homme.
Pour faciliter la logistique sur le terrain, la Mission avait loué les services de M. Kenny Kangwa et de M. Landilani Banda, pour les étapes de Solwezi et de Lusaka respectivement.
Au cours de la mission, la délégation a rencontré diverses parties prenantes du gouvernement, tant au niveau central que local, des chefs traditionnels, des représentants locaux, des organisations de la société civile et communautaires, d’éminentes personnalités, des entreprises privées du secteur extractif, ainsi que d’autres acteurs engagés dans la promotion et la protection des droits de l’homme.
Compte tenu de la nature du secteur des industries extractives en Zambie, la délégation a dû se rendre d’abord à Solwezi, capitale de la Province du Nord-Ouest. Traditionnellement, la Province du Copperbelt a été le bastion de l’industrie du cuivre en Zambie, mais elle est concurrencée depuis quelque temps par la Province du Nord-Ouest. La découverte de nouveaux gisements dans cette province a attiré plusieurs investisseurs de différentes régions du monde. La délégation a ainsi passé trois jours dans la province du Nord-Ouest échangeant, entre autres, avec des chefs traditionnels, des communautés affectées, des leaders citoyens et d’autres acteurs, avant de se rendre à Lusaka, la capitale de la République de Zambie.
À Lusaka, la délégation a tenu des réunions et des consultations avec les Institutions publiques ci-après :
· Le Ministère des Affaires Etrangères;
· Le Ministère des Terres, des Ressources naturelles et de la Protection de l’Environnement ;
· Le Ministère de la Justice ;
· Le Ministère des Mines et de l’Exploitation minière ;
· La Commission zambienne des droits de l’homme ;
· L’Agence zambienne de gestion de l’environnement.
La délégation s’est également entretenue avec des représentants d’organisations de la société civile et communautaires travaillant sur des questions liées aux industries extractives et à l’environnement en Zambie, notamment :
· ActionAid Zambie ;
· Amnesty International Zambie ;
· Caritas Zambie ;
· Zambian Council of Churches (Conseil des Églises de Zambie) ;
· Zambia Land Alliance (Alliance pour les terres en Zambie) ;
· Zambia Alliance of Women (Alliance des femmes de Zambie) ;
· Forum consultatif sur les ressources naturelles ;
· Gestion communautaire des ressources naturelles ;
· Save the Children;
· Evangelical Fellowship of Zambia (Alliance évangélique de Zambie) ;
· Centre pour le Commerce, la Politique et le Développement ;
· Initiative pour la transparence dans les industries extractives ;
· Diakonia Council of Churches
· GIZ Zambie ; et
· Catholic Diocese of Ndola (Diocèse catholique de Ndola).
La Mission s’est terminée par des visites de courtoisie aux Ministères des Affaires étrangères et de la Justice.
A l’issue d’une série de visites et d’échanges, et sans anticiper aucunement sur le contenu du rapport qui sera préparé après la mission, le Groupe de travail note avec satisfaction l’intérêt que porte l’ensemble des acteurs concernés aux questions liées aux industries extractives, à l’environnement et aux droits de l’homme en Zambie. Quand bien même d’importants progrès ont été réalisés par rapport à ces questions, il reste encore beaucoup à faire. En effet, de nombreux défis sont à relever en vue de la réalisation des droits de l’homme et des peuples en République de Zambie, tels que garantis par la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples.
La délégation tient à remercier le Gouvernement et le peuple zambiens pour leur accueil chaleureux et leur hospitalité généreuse, et pour avoir permis un bon déroulement de la mission. Elle souhaite également exprimer sa reconnaissance au Gouvernement pour l’assistance qu’il lui a apporté tout au long de la visite. La délégation aimerait ainsi mentionner tout particulièrement le gouvernement pour son appui à la Mission à Lusaka. Le Groupe de travail étudiera les informations recueillies pendant la mission et produira un Rapport qui sera soumis et présenté à la Commission, pour examen, lors de sa 55ème Session ordinaire. Ce rapport de mission éclairera également le Rapport final complet sur les industries extractives, l’environnement et les droits de l’homme en Afrique, qui sera soumis à la Commission.
Fait à Lusaka, Zambie, le 20 janvier 2014
