Ordre du jour de la 45ème Session ordinaire de la CADHP

Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples

ORDRE DU JOUR DE LA 45EME SESSION ORDINAIRE

13-27 mai 2009 - Banjul, Gambie

1. Cérémonie d’ouverture (Séance publique) 

2. Adoption de l’ordre du jour (Séance privée) 

3. Organisation du travail (Séance privée) 

4. Situation des droits de l’homme en Afrique (Séance publique) 

1. Déclarations des Délégués des Etats ;
2. Déclaration des organes de l’Union africaine ayant un mandat de droits de l’homme ;
3. Déclarations des Organisations intergouvernementales et des Organisations internationaux;
4. Déclarations des Institutions nationales des droits de l’homme ;
5. Déclarations des ONG. 

5. Coopération et relations avec les Institutions nationales des droits de l’homme (INDH) et les Organisations non gouvernementales (ONG) (Séance publique) 

1. Coopération entre la CADHP et les INDH :
2. Coopération entre la CADHP et les ONG :

1. Relations avec les ONG ;
2. Examen des demandes de statut d’observateur des ONG. 

6. Examen des rapports d’Etat (Séance publique) : 

1. Etat de soumission des rapports des Etats parties 
2. Examen -

1. du Rapport périodique de la République du Bénin ;
2. du Rapport périodique de la République d’Ouganda ;
3. du Rapport initial et cumulé de la République fédérale démocratique d’Ethiopie ;
4. du Rapport périodique cumulé de la République de Maurice. 

7. Activités de promotion (Séance publique) 

1. Présentation des rapports d’activités de la Présidente, de la Vice-présidente et des membres de la CADHP ; 
2. Présentation des rapports d’activités des mécanismes spéciaux de la CADHP :

1. Rapporteur spécial sur les prisons et conditions de détention en Afrique ;
2. Rapporteure spéciale sur les droits de la femme en Afrique ;
3. Rapporteur spécial sur les réfugiés, les demandeurs d’asile, les personnes déplacées et les migrants en Afrique ;
4. Rapporteure spéciale sur les défenseurs des droits de l’homme en Afrique ;
5. Rapporteure spéciale sur la liberté d’expression et l’accès à l’information en Afrique ;
6. Présidente du comité de suivi sur la mise en œuvre des lignes directrices de Robben Island ;
7. Président du Groupe de travail sur les populations/communautés autochtones en Afrique ;
8. Présidente du Groupe de travail sur les droits économiques, sociaux et culturels en Afrique ;
9. Présidente du Groupe de travail sur la Peine de mort ;
10. Présidente du Groupe de travail sur les questions spécifiques relatives au travail de la Commission africaine ;
11. Président du point focal sur les droits des personnes âgées. 

8. Examen (Séance privée)

1. de projet du document sur la protection de l’environnement et des ressources naturelles / Acteurs Non-Etatiques
2. de projet du document sur l’orientation sexuelle en Afrique ;
3. du Rapport d’étude final de la CADHP/OIT ;
4. des commentaires / observations sur le Règlement intérieur de la CADHP ;
5. du Rapport du Comité sur des questions du personnel et du budget. 

9. Examen et adoption des projets de rapports de (Séance privée) 

1. Missions de promotion en :

2. République fédérale démocratique d’Ethiopie ;
3. Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste ;
4. République du Rwanda ;
5. République du Liberia ;
6. République du Bénin ;
7. République des Seychelles ;
8. République de Tunisie ;
9. République de Tanzanie ;
10. République du Burkina Faso.

2. Visite d’information et de recherche en République du Gabon.

10. Examen des communications : (Séance privée) 

11. Rapport de la Secrétaire : (Séance privée) 

12. Examen et adoption : (Séance privée) 

1. des recommandations, résolutions et décisions
2. des observations conclusives sur les rapports périodiques :

• de la République du Soudan ;
• de la République du Bénin ;
• de la République d’Ouganda ;
• de la République fédérale démocratique d’Ethiopie ;
• de la République de Maurice. 

13. Dates et lieu de la 46^ème Session ordinaire de la CADHP (Séance privée) 

14. Questions diverses (Séance privée) 

15. Adoption du : (Séance privée) 

1. 26^ème Rapport d’activités ;
2. Communiqué final de la 45^ème Session ordinaire ;
3. Rapport de la 43^ème Session ordinaire ;
4. Rapport de la 44^ème Session ordinaire ;
5. Rapport de la 45^ème Session ordinaire ;
6. Rapport de la 6^ème Session extraordinaire. 

16. Lecture du Communiqué final et cérémonie de clôture (Séance publique) 

17. Conférence de presse (Séance publique).