Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples
ORDRE DU JOUR DE LA 44EME SESSION ORDINAIRE
10-24 novembre 2008 - Abuja, Nigéria
1. Cérémonie d’ouverture (Séance publique)
2. Adoption de l’ordre du jour (Séance privée)
3. Organisation des travaux (Séance privée)
4. Situation des droits de l’homme en Afrique (Séance publique)
- Déclarations des Délégués des Etats ;
- Déclaration du Comité africain d’Experts sur les droits et le bien- être de l’enfant ;
- Déclarations des Organisations intergouvernementales ;
- Déclarations des Institutions nationales des droits de l’homme ;
- Déclarations des ONG.
5. Coopération et relations avec les Institutions nationales des droits de l’homme (INDH) et les Organisations non gouvernementales (ONG) (Séance publique)
- Coopération entre la CADHP et les INDH : Relations avec les INDH.
- Coopération entre la CADHP et les ONG :
- Relations avec les ONG ;
- Examen des demandes de statut d’observateurs des ONG.
6. Examen des rapports des Etats (Séance publique) :
- Etat de soumission des rapports des Etats parties
- Examen -
- du Rapport périodique de la République démocratique du Congo.
- du Rapport initial de la République de Madagascar ;
- du Rapport périodique de la République fédérale de Nigéria ;
- du Rapport périodique de la République démocratique du Congo.
7. Activités de promotion (Séance publique)
- Présentation des rapports d’activités de la Présidente, de la Vice-présidente et des membres de la CADHP ;
- Présentation des rapports d’activités des mécanismes spéciaux de la CADHP :
- Rapporteur spécial sur les prisons et conditions de détention en Afrique ;
- Rapporteure spéciale sur les droits de la femme en Afrique ;
- Rapporteur spécial sur les réfugiés, les demandeurs d’asile, les personnes déplacées et les migrants en Afrique ;
- Rapporteure spéciale sur les défenseurs des droits de l’homme en Afrique ;
- Rapporteure spéciale sur la liberté d’expression et l’accès à l’information en Afrique ;
- Présidente du Groupe de travail sur la mise en œuvre des lignes directrices de Robben Island ;
- Président du Groupe de travail sur la situation des populations/communautés autochtones en Afrique ;
- Présidente du Groupe de travail sur les droits économiques, sociaux et culturels en Afrique ;
- Présidente du Groupe de travail sur la Peine de mort ;
- Présidente du Groupe de travail sur les questions spécifiques relatives au travail de la Commission africaine ;
- Président du focal sur les droits des personnes âgées.
8. Examen (Séance privée)
- du Projet de Règlement intérieur de la CADHP ;
- des missions conjointes ;
- de la protection de l’environnement et des ressources naturelles
- du Rapport des réunions de Ouagadougou ;
- du Rapport de la réunion de Kampala ;
- des questions administratives et internes sur le travail de la CADHP
9. Examen et adoption des projets de rapports de mission (Séance privée)
- Missions de promotion :
- Mission de promotion en République de Malawi ;
- Mission de promotion en République de Zambie ;
- Mission d’établissement des faits par le Rapporteur spécial sur les réfugiés, les demandeurs d’asile, les personnes déplacées et les migrants en Afrique, en République du Botswana ;
- Mission conjointe de la Rapporteure spéciale sur les droits de la femme en Afrique et de la Rapporteure spéciale sur les défenseurs des droits de l’homme en Afrique, en République de Tunisie.
10. Examen des communications : (Séance privée)
11. Rapport de la Secrétaire : (Séance privée)
12. Examen et adoption : (Séance privée)
- des recommandations, résolutions et décisions
- des observations conclusives sur les rapports initiaux/périodiques.
13. Dates et lieu de la 45ème Session ordinaire de la CADHP (Séance privée)
14. Questions diverses (Séance privée)
15. Adoption du : (Séance privée)
- 25ème Rapport périodique ;
- Communiqué final de la 44ème Session ordinaire.
- Rapport de la 43ème Session ordinaire ;
- Rapport de la 44ème Session ordinaire.
16. Lecture du Communiqué final et cérémonie de clôture (Séance publique)
17. Conférence de presse (Séance publique).
